Approbation du PLU de PORTS

Voir l'arrêté de prescription de l'enquête publique

Le rapport du commissaire enquêteur

Les conclusions du commissaire enquêteur

Délibération d'approbation de la CCTVV

Les documents du dossier

Sommaire  logo adobe25
Rapport de présentation tome 1  logo adobe25
Rapport de présentation tome 2  logo adobe25
Projet d'Aménagement et de Développement Durables  logo adobe25
Les Opérations d'Aménagement Programmées  logo adobe25
Le règlement pièce écrite  logo adobe25
Zonage du bourg  logo adobe25
Zonage de la commune  logo adobe25
Annexe sanitaire  logo adobe25
Réseau d'alimentation d'eau potable  logo adobe25
Réseau de collecte des eaux usées  logo adobe25
Zonage d'Assainissement des eaux usées  logo adobe25
Liste des servitudes d'utilité publique  logo adobe25
Plan des servitudes d'utilité publique  logo adobe25
Arrêté de classement sonore des infrastructures terrestres ligne ferroviaire  logo adobe25
Arrêté de classement sonore des infrastructures terrestres A10 et D910 (N10)  logo adobe25
Extraits du PPRI du Val de Vienne  logo adobe25
Etude hydraulique logo adobe25
Fiches de recommandation constructive (gonflement argile et risque sismique)  logo adobe25
Note de présentation  logo adobe25
Décision de la Mission Régionale d'Autorité Environnementale au cas par cas  logo adobe25
Mission MRAE logo adobe25
Avis des PPA et des PPC  logo adobe25
Synthèse des avis PPA et PPC logo adobe25
Avis de la CDPNAF  logo adobe25
Synthèse des avis des PPA logo adobe25
Avis du Préfet de l'Indre et Loire logo adobe25
Avis du Pays du chinonais logo adobe25
Rapport du commissaire enquêteur logo adobe25
Fiche CPIE logo adobe25
Fiche TVB logo adobe25
Extrait PDIPR logo adobe25